Marseille (F): Un «vaste trafic international de chevaux» au tribunal

Dix-huit prévenus, dont quatre Belges, deux Néerlandais et des vétérinaires et commerçants français: le procès d’une vaste escroquerie européenne a débuté mardi à Marseille, pour trois semaines, avec pour principal mis en cause un important négociant belge de chevaux.

Jugés par la 6^e Chambre du Tribunal correctionnel, dans la salle d’audience des «procès hors norme» de l’ancienne caserne du Muy, les prévenus – maquignons, rabatteurs et vétérinaires – sont notamment poursuivis pour escroquerie et complicité d’escroquerie en bande organisée ainsi que pour tromperie entraînant un danger pour la santé de l’homme. Arrivé en avance dans la salle où de nombreux journalistes étaient déjà présents, Jean-Marc Decker, 58 ans, ressortissant belge soupçonné d’être le «pivot» de ce «vaste trafic international de chevaux», est ainsi poursuivi avoir introduit dans la filière alimentaire des animaux impropres à la consommation.

Les prévenus sont jugés pour des faits commis entre 2010 et 2015. Ils auraient notamment commis de nombreuses entorses à la réglementation européenne concernant les chevaux importés de pays de l’Union européenne. La seule personne morale poursuivie est une société de vente en gros de viande chevaline du Gard, Equi’d Sud, qui utilisait l’abattoir d’Alès, où a débuté l’enquête en 2013. Qui décidait de quoi dans cet abattoir? C’est la principale question à laquelle s’est attelé le tribunal, avec la comparution, mardi après-midi, pendant plus de trois heures de François Dumonteil, le vétérinaire de l’établissement.

Il lui est reproché d’avoir admis à l’abattage des chevaux impropres à la consommation humaine alors qu’il était chargé du contrôle des animaux depuis 2011, avec la responsabilité de les orienter vers l’abattage à fin de consommation ou de les euthanasier en amont de l’équarrissage. Sont notamment concernés des animaux provenant des Pays-Bas, de Belgique, d’Allemagne et de Pologne. Le désormais retraité de 67 ans a souligné le contexte de «surcharge de travail» et a reconnu certaines «erreurs», expliquant avoir fait appel «au bon sens» pour justifier ses choix face à des réglementations et systèmes de contrôle non harmonisés et complexes entre pays européens.

«Des lois sont faites avec des règles, on peut les trouver pas adaptées aux cas pratiques mais où est-ce que vous allez mettre la limite?» a répondu la présidente du tribunal, Claire Ballerini, en reconnaissant «un flottement» dans l’application des règles européennes par les autorités françaises. Certaines années, ce sont jusqu’à 25% des chevaux apportés par Jean-Marc Decker qui ont été abattus, et ce malgré leur statut «frauduleux», a rappelé le représentant du Ministère public, Guillaume Bricier. Au total, 473 équidés ont été abattus alors qu’exclus de la chaîne alimentaire.

Quinquagénaires ou sexagénaires pour la plupart, plusieurs fournisseurs de Jean-Marc Decker sont également mis en cause pour lui avoir fourni des animaux «impropres à la consommation» grâce à de faux documents brouillant la traçabilité des bêtes. Certains auraient même trompé les anciens propriétaires des animaux sur leur intention de les mener à l’abattoir.

Aline Oudin, ancienne propriétaire d’un cheval qu’elle avait confié en 2013 à l’un des prévenus en vue de lui «offrir une retraite heureuse», s’est ainsi présentée à l’audience mardi matin après avoir fait la route de Meurthe-et-Moselle pour déposer une constitution de partie civile écrite. «Ils ont dupé les propriétaires, ils ont dupé les consommateurs, ils ont dupé tout le monde», a-t-elle accusé mardi matin auprès de l’AFP, à la veille de son audition. Plusieurs prévenus français, fournisseurs et vendeurs de chevaux, ainsi qu’un vétérinaire belge, sont attendus à la barre mercredi, au deuxième jour d’un procès prévu pour durer jusqu’au 24 juin.