Assaut du Capitole: Une figure de l’extrême droite américaine jugée pour «sédition»

Connu pour son cache-oeil et ses discours enflammés, cet ancien militaire comparaîtra avec quatre co-accusés pendant cinq semaines dans un tribunal fédéral situé à quelques encablures du siège du Congrès. Le 6 janvier 2021, ils avaient attaqué le temple de la démocratie américaine avec un millier d’autres partisans de Donald Trump, au moment où les élus certifiaient la victoire du démocrate Joe Biden à la présidentielle.

Depuis ce coup de force, plus de 870 personnes ont été arrêtées et une centaine ont écopé de peines de prison, notamment les auteurs de violences contre les policiers. Mais jamais, jusqu’ici, personne n’a eu à se défendre de «sédition».

Ce chef d’inculpation, qui émane d’une loi adoptée après la guerre de Sécession pour réprimer les derniers rebelles sudistes, «peut être difficile à prouver», explique Barbara McQuade, une ancienne procureure fédérale aujourd’hui professeure de droit à l’université du Michigan.

Passible de 20 ans de prison, il implique d’avoir planifié l’usage de la force pour renverser le gouvernement ou s’opposer à une de ses lois. Il se distingue de l’insurrection, au caractère plus spontané.

«Il y a également une connotation de déloyauté envers le pays, pas seulement contre certains acteurs gouvernementaux», relève Barbara McQuade. Pour elle, toutefois, le «mobile est clair dans ce dossier, où l’attaque visait clairement les élus au Congrès».

Ce chef d’accusation a été très peu utilisé: la dernière condamnation pour sédition a été prononcée en 1998 contre des militants islamistes responsables d’un attentat à la bombe contre le World Trade Center à New York cinq ans plus tôt.

Dans le dossier de l’assaut du Capitole, les procureurs l’ont retenu contre une quinzaine de personnes seulement, tous membres de deux groupes paramilitaires d’extrême droite, les Oath Keepers et les Proud Boys.

Stewart Rhodes et quatre responsables régionaux de sa milice -- Kelly Meggs, Thomas Caldwell, Jessica Watkins, Kenneth Harrelson -- sont les premiers à être jugés à ce titre. Leur procès débutera par la sélection de douze jurés parmi un panel de 120 citoyens. Selon l’acte d’inculpation, «ils ont comploté afin de s’opposer par la force au transfert légal du pouvoir présidentiel».

Concrètement, Stewart Rhodes est accusé d’avoir commencé à rallier ses troupes dès novembre 2020. «On ne va pas s’en sortir sans guerre civile», leur écrivait-il deux jours après la présidentielle sur une messagerie cryptée.

Dans les semaines suivantes, il a, selon les procureurs, dépensé des milliers de dollars pour acheter des appareils de vision nocturne, des armes et des munitions, tandis que ses complices organisaient des entraînements «au combat non conventionnel» et les transports jusqu’à Washington. Le port d’armes étant strictement régulé dans la capitale, ils sont accusés d’avoir stocké une partie de leur arsenal en banlieue proche dans l’idée d’y avoir recours ultérieurement.

Le 6 janvier, casqués et vêtus de tenue de combat, ils avaient marché vers le Capitole. Certains avaient formé une colonne pour s’y introduire et avaient fait demi-tour après avoir reçu du gaz irritant. Stewart Rhodes était resté un peu plus à l’écart, armé d’une radio, afin de dispenser ses ordres. Les Oath Keepers «se tenaient prêts à répondre à son appel aux armes», d’après le dossier d’accusation.

Ancien diplômé en droit de l’université Yale, ce quinquagénaire au parcours sinueux a fondé les Oath Keepers en 2009, en recrutant d’anciens soldats ou policiers, initialement pour lutter contre l’État fédéral jugé «oppressif».

Comme d’autres groupes radicaux, cette milice a été séduite par le discours anti-élites de Donald Trump et a totalement adhéré aux allégations de fraudes électorales brandie -- contre toute évidence -- par le républicain.

Lors du procès, ses avocats plaideront que Stewart Rhodes et ses acolytes ne souhaitaient pas renverser le gouvernement mais qu’ils s’attendaient à ce que le milliardaire républicain déclare l’état d’insurrection, en vertu d’une loi de 1807 qui permet aux présidents américains de mobiliser certaines forces armées dans des contextes exceptionnels. Pour les procureurs, il s’agit uniquement de donner «un vernis légal» à leurs actions.