Biodiversité: une mouche gagne au Tribunal fédéral contre les Valaisans

C’est un cas d’école environnemental entre le besoin de maintenir la biodiversité et celui de favoriser les énergies renouvelables. Le Tribunal fédéral a tranché en faveur du premier dans un arrêt publié mardi. Il déboute deux communes haut-valaisannes, Kippel et Ferden, qui avaient le projet d’exploiter une petite centrale le long des eaux du Färdabach et du Krummbach, entre 1800 et 1300 mètres.

Pour installer leurs turbines, elles devaient détourner l’eau du lit des cours d’eaux. Le WWF du Haut-Valais et un habitant de la région avaient fait opposition au projet, car les débits résiduels saisonniers de 19 et 50 litres/seconde auraient mis en danger l’habitat de plusieurs insectes, notamment la mouche de pierre, un plécoptère qui figure sur la liste rouge des espèces menacées de Suisse.

La justice valaisanne avait débouté les opposants. L’habitant a porté l’affaire devant les juges de Mon-Repos à Lausanne. Ceux-ci lui ont donné raison. Le TF annule la décision des communes concernant les droits d’eaux qu’elles avaient octroyés à la société exploitante, dont elles étaient en fait les propriétaires.

En plus de la mouche à protéger, plusieurs paramètres ont motivé cette décision. Les autorités valaisannes ont ignoré les arguments de l’opposant, le réchauffement climatique et le possible assèchement des cours d’eau n’ont pas été pris en compte pour une concession de 80 ans. Enfin la centrale devrait produire quelque 7,1 GWh par an en moyenne, ce qui est loin des 20 GWh qui donne le droit à un statut d’installation d’importance nationale.

Les deux communes et les autorités valaisannes peuvent reprendre le dossier en faisant une analyse plus poussée des conséquences de la réduction du débit des cours d’eaux sur la survie de l’insecte. Le conseiller national Sidney Kamerzin a réagi à cette décision en demandant sur Twitter la réduction du droit de recours des associations environnementales.