Attentat de Nice: Le procès en appel se tiendra au printemps 2024

Le procès en appel de l’attentat de Nice, qui avait fait 86 morts et 450 blessés, le 14 juillet 2016, sur la Promenade des Anglais, se tiendra à Paris du 22 avril au 14 juin 2024, a appris mercredi l’AFP auprès de plusieurs avocats. Ces dates d’audience ont été communiquées dans un message aux avocats du dossier.  Deux hommes, Chokri C. et Mohamed G., seront rejugés pour association de malfaiteurs terroriste (AMT) criminelle devant la cour d’assises spéciale statuant en appel.

À l’issue du premier procès, qui s’était tenu en l’absence de l’assaillant Mohamed L. B., tué par la police après avoir délibérément foncé sur la foule au volant d’un camion-bélier, Chokri C. et Mohamed G. avaient été les plus lourdement condamnés, à dix-huit ans de réclusion criminelle.

Six autres personnes, cinq hommes et une femme, avaient été condamnées, le 13 décembre 2022, à des peines allant de deux ans d’emprisonnement à douze ans de prison, pour des infractions de droit commun. En l’absence d’appel, ces peines sont devenues définitives.

À l’encontre de Chokri C. et Mohamed G., la cour était allée au-delà des réquisitions du parquet national antiterroriste (Pnat), qui avait réclamé quinze ans de réclusion au terme de trois mois d’audience. «La gravité des faits commis est tout à fait exceptionnelle», avait estimé la cour statuant en première instance, fustigeant également leurs explications «mensongères, inconsistantes, partielles ou évasives».

Dans leurs motivations, les cinq magistrats professionnels avaient relevé la «convergence idéologique» entre Mohamed G. et l’assaillant, auteur d’«un acte terroriste inspiré par la propagande jihadiste». Chokri C. était quant à lui «un véritable inspirateur de l’attentat, non pas dans les mobiles religieux ou idéologiques de son action, mais dans le choix de son mode opératoire», avait considéré la cour. Elle s’était notamment fondée sur les messages échangés sur Facebook avec Mohamed L. B., où Chokri C. suggérait à son ami d’utiliser «un camion comme arme de destruction».

Les avocats de Chokri C. et Mohamed G., qui avaient plaidé l’acquittement, avaient immédiatement annoncé faire appel. Quelque 2600 personnes s’étaient constituées parties civiles au procès, pour la plupart déclarées recevables en mai 2023.