Douane suisse: Ce sabre japonais vieux de 600 ans pourrait lui coûter près d’un million

Belle prise pour les douaniers: récemment, ils ont contrôlé un automobiliste qui entrait en Suisse depuis l’Allemagne par la frontière de Thayngen (SH). Rien à déclarer? Grave erreur! Dans son véhicule se trouvait un sabre japonais de samouraï. L’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) a découvert que le katana avait été manufacturé en 1353 et valait plus de 650’000 euros. «Outre le katana, un livre ancien, un contrat et la facture de vente ont été découverts», dit l’OFDF.

Et ça s’est compliqué encore pour le conducteur quand les douaniers ont compris qu’il n’était pas le propriétaire du sabre. Son détenteur légal, domicilié en Suisse, avait simplement chargé le conducteur de le transporter et le faire venir chez lui depuis Stuttgart. L’Office fédéral de la culture s’en est mêlé à son tour et a tranché: le katana tombait sous le coup de la loi sur les biens culturels.

Le conducteur ne va donc pas couper à des sanctions pour avoir importé illégalement un bien qui constitue une part du patrimoine culturel de l’humanité. D’abord, d’un point de vue pénal, il a déjà été condamné pour l’infraction à la loi sur les biens culturels. La peine: 60 jours-amende à 100 francs avec 2 ans de sursis, et 600 francs d’amende et frais.

Mais c’est du côté administratif que le plus lourd va s’abattre. La Confédération annonce avoir déjà encaissé 54’000 francs de TVA. L’OFDF a aussi «émis un acte d’accusation pour infraction à la loi sur la TVA contre le conducteur, qui encourt à présent une sévère sanction pouvant s’élever à 800’000 francs», fait-il savoir, ce qui représente l’amende maximale prévue par la loi.