États-UnisLa contre-attaque des anciens de Twitter pourrait coûter cher à Musk
Cinq ex-employés du réseau social, limogés par le nouveau patron, ont saisi la justice. Ils ont déposé un recours collectif contre l’entreprise qui risque de se traduire par des arbitrages en masse.
La purge engagée par Elon Musk chez Twitter début novembre a laissé sur le carreau plus de la moitié des 7500 employés du réseau social, dont beaucoup saisissent aujourd’hui la justice, un processus qui s’annonce long et potentiellement onéreux pour l’entrepreneur. Cinq d’entre eux, fraîchement licenciés, ont déposé un recours collectif contre l’entreprise.
Les plaignants mettent en avant la rupture d’un accord conclu avant l’acquisition du réseau social par le patron de Tesla. L’été dernier, l’ancienne direction de Twitter avait en effet promis à des employés qu’en cas de plan social ils obtiendraient un certain niveau d’indemnités financières. Le but était de «freiner les départs», relate Shannon Liss-Riordan, l’avocate des plaignants. Quelque 700 salariés ont en effet démissionné avant même d’être sûrs que le multimilliardaire arriverait bien aux commandes de la plateforme.
Le deuxième motif concerne le délai de préavis de 60 jours requis par la loi américaine en cas de licenciements massifs, qui n’a pas été respecté pour certains salariés. «Twitter prétend qu’ils ont été congédiés pour faute professionnelle, alors que selon nous ils font bien partie du plan social», continue Shannon Liss-Riordan.
Accusé de discrimination envers ses employés handicapés
L’avocate accompagne aussi deux autres recours collectifs, l’un au nom d’employés d’un sous-traitant, l’autre pour discrimination. Car deux semaines après les licenciements, Elon Musk a imposé un ultimatum: travailler «à fond, inconditionnellement», au bureau, ou prendre la porte. Or le télétravail est la seule option pour certains salariés ayant un handicap.
La voie judiciaire empruntée par les cinq anciens salariés du réseau social est ténue, car «la plupart des employés de Twitter sont liés par une clause compromissoire», ce qui signifie qu’ils ne peuvent demander réparation que devant un tribunal arbitral. Une fois le contrat signé, cette clause empêche le salarié de se tourner vers la justice ordinaire.
La plateforme a donc demandé au juge fédéral de San Francisco James Donato d’écarter les demandes des cinq anciens et de les contraindre à en passer par un arbitrage individuel. Les plaignants demandent au tribunal de statuer collectivement sur les éventuelles entorses de Twitter à la loi avant de renvoyer vers l’arbitrage. «Si le tribunal opte pour l’arbitrage, nous sommes prêts à déposer des centaines, voire des milliers de demandes individuelles pour s’assurer que les employés reçoivent leur dû», indique Shannon Liss-Riordan.
«Même l’homme le plus riche du monde ne peut ignorer la loi»
«Ordinairement, les clauses compromissoires sont considérées comme favorables à l’employeur et un moyen de réduire les coûts», décrit Eric Goldman, professeur à l’école de droit de l’Université Santa Clara. «Mais comme l’arbitrage met ces coûts à la charge de Twitter, cela crée une opportunité d’augmenter radicalement la facture en cas d’arbitrages en masse», fait-il valoir. Or, rappelle le professeur, Twitter est déjà en mauvaise situation financière, lestée de 13 milliards de dette par le rachat et privée d’une proportion considérable de son chiffre d’affaires par le retrait de nombreux annonceurs.
Elon Musk «pense qu’il est au-dessus des lois, qu’il peut faire ce qui lui chante», estime Shannon Liss-Riordan, qui défend aussi d’anciens employés de Tesla. Mais «nous avons des lois dans ce pays qui protègent les employés. Et même l’homme le plus riche du monde ne peut pas ignorer la loi.»